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Sites et sols pollués
L’histoire industrielle de notre pays s’est construite sur des milliers de sites et d’activités dont beaucoup ont disparu ou ont été transformés. Les pouvoirs publics, les élus, les particuliers et…
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Secteurs d’information sur les sols (SIS) : où en est-on ?
21.06.2019
Dans le cadre de la loi ALUR et du décret 2015-1353 publié le 28 octobre 2018 dans le Journal officiel, les préfets avaient jusqu’au 1er janvier 2019 pour établir la liste des SIS de leur département…
Sites et sols pollués, loi Alur, SIS : où en est-on ?
06.04.2016
Vous souhaitez dépolluer un site, le vendre ou acquérir un terrain en vue d’un projet de construction ? Dans tous les cas, se pose la question de la pollution des sols. Le point sur les dernières…
Sites et sols pollués : quelles incidences sur vos projets (vente, acquisition, réhabilitation…) ?
21.10.2016
Face à une pression foncière de plus en plus importante, la réhabilitation d’anciennes friches industrielles est devenue un des enjeux majeurs de la politique nationale d’aménagement du territoire.