Fortement encadré, le transport des matières dangereuses continu de présenter des risques réels, tant pour les personnes que pour l’environnement ou les biens matériels. Si le panel des produits concernés s’étoffe constamment, les obligations réglementaires évoluent aussi, pour prendre en compte les nouvelles réalités industrielles, techniques et sociétales. L’arrivée massive des batteries au lithium dans les déchets constitue un bon exemple des nouveaux aléas que les professionnels doivent intégrer, en concomitance de forts enjeux liés à des démarches QVTC et RSE qui aient du sens. Les problématiques qui découlent de ces questions ont donc toute leur place dans un salon comme Préventica, consacré à la santé, la sécurité et la qualité de vie au travail.

26.04.2023
Temps de lecture: 4 minutes

Sécuriser le transport des matières dangereuses (TMD) avec DEKRA

Toxiques, infectieuses, radioactives, corrosives, inflammables, comburantes, explosibles, sous forme gazeuse, liquide, solide : les matières dangereuses sont nombreuses, de natures variées, et font l’objet d’une nomenclature précise régie par l’ONU. Leur transport est bien entendu extrêmement réglementé et surveillé, puisqu’il déporte des risques de type industriel en milieu ouvert et partagé.

 

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Le risque TMD (Transport de Matières Dangereuses)

Les principales conséquences d’un accident impliquant des matières dangereuses sont le déversement, l'explosion, l'incendie ou un nuage toxique, ces phénomènes pouvant être éventuellement associés. Ils peuvent entraîner des dommages humains dramatiques, ainsi que des dégâts matériels et environnementaux (pollution du sol, de l’air, des eaux). Il convient donc d’adopter une démarche responsable en réduisant les risques pour les personnes et les dégradations écologiques consécutifs à des accidents, mais aussi de se montrer vigilant face aux actes de malveillance.

Plus de 4.000 accidents sont survenus lors de transports de matières dangereuses (TMD) entre 1992 et 2017 : fluvial 4 %, maritime 5 %, ferroviaire 20 % et routier 71 % avec perte de produits (66% des cas), incendies (20%), et explosions (2%). (Source : base ARIA du Bureau d’analyses des risques et pollutions industriels – BARPI)

La complexité des accumulateurs au lithium

Matériel spécifique, formation des intervenants, signalétique adaptée, procédures de sécurité propres à chaque produit : tout est mis en œuvre pour empêcher les dommages humains, matériels ou environnementaux. Bien identifiées, les cargaisons « homogènes » sont encore assez faciles à encadrer, mais la gestion des déchets pose des problèmes plus complexes, dus au mélange de produits de natures différentes. De plus en plus d’accumulateurs au lithium s’y retrouvent, dont on découvre encore des comportements inattendus face à certaines contraintes de pression ou de température, qu’il s’agisse de batteries de smartphones ou de gros véhicules utilitaires.

Les obligations des entreprises de transport de matière dangereuses (TMD)

  • La réglementation en vigueur impose aux producteurs, transporteurs, expéditeurs et destinataires de marchandises dangereuses de respecter les règles de classement et de conditionnement de leurs produits, avec un suivi périodique des équipements de transport.
  • Les salariés doivent être formés et habilités selon leur spécialité : équipements de protection collective ou individuelle, citernes, citernes gaz, produits pétroliers, GPL...
  • La loi oblige à réaliser une étude de danger pour les ouvrages d’infrastructure routière, ferroviaire, portuaire, de navigation intérieure ou multimodale pouvant présenter de graves dangers pour la sécurité du public.
  • Les entreprises concernées doivent déclarer en préfecture un conseiller à la sécurité (interne ou externe) apte à prendre en charge la prévention et la gestion des risques, dans et à l’extérieur des locaux de l’entreprise.

L'externalisation de la fonction CSTMD à DEKRA

Nommer un conseiller à la Sécurité pour le Transport de Matières Dangereuses (CSMTD) est donc une exigence, celui-ci peut être un intervenant externe, comme un expert DEKRA, en lui délégant les fonctions et les responsabilités de contrôle, ce qui permet à l’entreprise de se concentrer sur son cœur de métier. Ainsi, nos experts CSMTD sont à vos côtés pour :

  • Engager la responsabilité de l’ensemble des acteurs.
  • Améliorer la connaissance des produits dangereux utilisés.
  • Accompagner à la réalisation des démarches réglementaires.
  • Maîtriser le stockage, la manipulation et le transport des matières conditionnées.
  • Veiller à la sécurisation, la signalisation et à l’équipement des locaux et véhicules.
  • Former les salariés (ADR chap. 1,3)

  

Les + de l'accompagnement DEKRA

 

Amélioration de la QVTC (Qualité de Vie et des Conditions de Travail) :

Au-delà de la sécurité du transport des matières dangereuses, DEKRA est à même de vous accompagner dans toutes les étapes d'une démarche QVTC : DUERP, ergonomie des postes de travail, audit des systèmes de management (MASE, ISO), formations réglementaires obligatoires...

Transition responsable - RSE :

Dans un cadre plus large de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE), DEKRA vous aide à établir et à développer un programme efficient au travers d'une assistance et d'outils d'aide à la décision (empreinte carbone, mobilité verte, énergies renouvelables, évaluation Ecovadis, labels RSE...).

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