Obligatoire dès lors qu’il y a deux entreprises ou plus sur un chantier, la mission de coordination SPS a pour objectif de gérer la co-activité des différents intervenants pour que chacun puisse mener à bien sa mission sans altérer la sécurité des autres.
Le code du travail est très clair sur le sujet : « Une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs est organisée pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, afin de prévenir les risques résultant de leurs interventions simultanées ou successives et de prévoir, lorsqu'elle s'impose, l'utilisation des moyens communs tels que les infrastructures, les moyens logistiques et les protections collectives ».
Devant intervenir aussi bien en phase conception qu’en phase réalisation, le coordonnateur SPS a notamment pour mission
En phase conception
- Analyse de l’organisation générale du chantier et définition des mesures à prendre pour réduire les risques liés à l’environnement du site
- Élaboration du plan général de coordination (PGC)
- Constitution, avec le maître d’ouvrage et/ou le maître d’œuvre, du dossier d’intervention ultérieure sur ouvrage (DUIO)
- L’ouverture du registre Journal
En phase réalisation
- Suivi des mesures arrêtées en phase conception
- Organisation de la coordination des activités des différentes entreprises intervenantes afin de convenir des modalités d’utilisation des installations et matériels en commun … mais également des échanges de consignes de sécurité au travail (SST) et de protection de la santé
- Organisation des inspections communes avec les entreprises avant remise de leur Plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)
- Mise à jour du PGC et contrôle de son application
- Modification du DUIO selon les évolutions du chantier
- Mise en place de dispositions visant à limiter l’accès au chantier aux seules personnes autorisées
En phase réception
- Remise du DUIO
En parallèle, le coordonnateur SPS se doit de communiquer de façon constructive avec le maître d’ouvrage / maître d’œuvre et l’ensemble des entreprises appelées à intervenir sur le chantier de façon à ce que le chantier se déroule dans de bonnes conditions de sécurité.
Obligatoire depuis 1995, la mission de Coordination SPS a eu un effet sensible dans l’univers du BTP puisqu’elle a contribué à fortement réduire l’accidentologie sur les chantiers. Le coordonnateur SPS exerce ses missions sous la responsabilité du maître d’ouvrage.
En savoir plus,
On distingue 3 catégories d’opération déterminant les niveaux de coordination de sécurité :
- Catégorie 1 : opérations de plus de 10 000 hommes jours (soit plus de 80 000 h ou environ 4 M €) avec au moins 10 entreprises pour les opérations de bâtiment ou plus de 5 pour les opérations de génie civil
- Catégorie 2 : opérations de plus de 500 hommes jours (soit 4 000 h ou environ 300 000 €) ou chantier de 30 jours avec un effectif en pointe supérieur à 20 salariés et hors catégorie 1
- Catégorie 3 : autres opérations
